Association Nîmes Airsoft

Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Association Nîmes Airsoft

Le forum de l'Association Nîmes Airsoft

-54%
Le deal à ne pas rater :
Colle Pattex « Ni clou ni vis » – Tube 52 g à 2,95€
2.95 € 6.35 €
Voir le deal

    Le statut des freelancers

    Papashultz
    Papashultz
    Admin
    Admin

    Masculin Age : 33
    Localisation : VAUVERT
    Date d'inscription : 25/03/2007

    Le statut des freelancers Empty Le statut des freelancers

    Message par Papashultz Mer 14 Jan - 19:38:41

    ..........................Les Freelancers...................................

    Afin de prévenir de toute discordes ou problèmes à venir, il est utile de définir clairement le statut des joueurs en freelance en partie et au sein de l'association

    En partie :

    1/ Les freelancers peuvent être refusés en partie.

    2/ La responsabilité morale de l'association ne serait être engagé en cas de dommage corporels subit, cependant, en cas d'accident sur un des membres adhérant de l'association la responsabilité propre du joueur non-adhérant pourra être engagé.

    3/ En cas de déterioration du matériel mis à la disposition par l'association, pour les parties, les freelancers seront astreint à payer l'objet cassé soit pour sa valeur numérale, soit pour sa valeur résiduelle si il s'agit d'un bien soumis à dépréciation.

    4/ La responsablilité de l'association ne serait être engagé si ledit joueurs subissait une déterioration de son matériel.

    5/ Les freelancers ne peuvent êtres dépossédés des droits fondamentaux édictés par la loi et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen.


    Dans l'association :

    1/ Il ne peuvent se prévalloir d'aucun droit sur les structures et la vie interne de l'association.

    2/ un droit leur est reconnu pour participer à la vie du forum, et pour le dépot de candidature.



    L'administration de nîmes-airsoft,
    son président


    _____________________________________________________________________________________
    Le statut des freelancers Nimeee10
    Le statut des freelancers Xxx10
    Nîmes-Airsoft ouhaaaa !!!! goumizzzzzz powaaaaa

    Pour Nîmes-Airsoft, par Nîmes-Airsoft
    Papashultz
    Papashultz
    Admin
    Admin

    Masculin Age : 33
    Localisation : VAUVERT
    Date d'inscription : 25/03/2007

    Le statut des freelancers Empty Re: Le statut des freelancers

    Message par Papashultz Lun 16 Avr - 16:39:26

    Cet article est la propriété exclusive de son auteur, et de son association, merci de demander au préalable la permission d'en faire la copie ou le transfert, à défaut d'autorisation je me réserve de droit de déposer plainte pour vol de données informatiques....


    _____________________________________________________________________________________
    Le statut des freelancers Nimeee10
    Le statut des freelancers Xxx10
    Nîmes-Airsoft ouhaaaa !!!! goumizzzzzz powaaaaa

    Pour Nîmes-Airsoft, par Nîmes-Airsoft

      La date/heure actuelle est Sam 23 Oct - 21:16:32

      Ne ratez plus aucun deal !
      Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
      IgnorerAutoriser